Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL
/
CANCOILLOTTE GOURMANDE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CANCOILLOTTE GOURMANDE
B.S.A. INTERNATIONAL, Société Anonyme de droit belge

Numéro de dépôt :
3058627
Date de dépôt :
16/10/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/10/2020

Présentation de la marque CANCOILLOTTE GOURMANDE

Déposée le 16 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CANCOILLOTTE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A. INTERNATIONAL domicilié(e) Place du Champ de Mars, 5 Boîte 20 - 1050 BRUXELLES - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Responsable du Service Propriété Intellectuelle domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.

La marque CANCOILLOTTE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3058627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CANCOILLOTTE GOURMANDE est expirée depuis le 16 octobre 2020.

B.S.A. INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : FLEURY , LE ROITELET , LES PETITS AMIS , CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE NATURE , LE ROITELET , , ROUY LES SAVEURS DE L'AUTOMNE BEL , LUXE ROUY SAFR , CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE AU VIN BLANC , CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE NATURE


B.S.A. INTERNATIONAL, Société Anonyme de droit belge - Place du Champ de Mars, 5 Boîte 20 - 1050 BRUXELLES - Belgique


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Responsable du Service Propriété Intellectuelle - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-12

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

Inscription le 5 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526853 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05

Inscription le 5 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526851 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05

Inscription le 5 juillet 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°526852 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2010 n°2451127 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-20

Cancoillottes.